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Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-940 du 4 octobre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2015-425 du 2 juillet 2015 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'I.M.S.E.E..
Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-425 du 2 juillet 2015 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'I.M.S.E.E. ;
Vu la ... Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-425 du 2 juillet 2015 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'I.M.S.E.E. ;
Vu la ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-4 du 9 janvier 2004 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
:
Article Premier.
Le Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une ... :
Article Premier.
Le Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-253 du 9 mai 2000 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une période de trois ans :
MM.
Rainier ROCCHI, Secrétaire Général,
Yvon BERTRAND, Trésorier,
Antoine ... des Arts de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est composé des membres ci-après désignés pour une période de trois ans :
Rainier ROCCHI, Secrétaire Général ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-207 du 21 avril 2010 portant nomination des membres du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
Gouvernement en date du 31 mars 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est ... Gouvernement en date du 31 mars 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo, placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, est ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-425 du 2 juillet 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-222 du 7 avril 2010 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E. et l’arrêté ministériel n° 2012-339 du 21 juin 2012 portant désignation du Vice-Président du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E.
Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-222 du 7 avril 2010 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E. ;
Vu l ... Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-222 du 7 avril 2010 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E. ;
Vu l ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-278 du 3 avril 2018 portant nomination des membres du Comité consultatif d'éthique en matière de recherche biomédicale.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-117 du 10 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-117 du 10 ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-594 du 11 octobre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires
sein de la Commission Paritaire correspondant à la catégorie «A» des emplois permanents de l’Etat ;
- membre titulaire représentant l’Administration au sein des Commissions Paritaires correspondant aux ... sein de la Commission Paritaire correspondant à la catégorie «A» des emplois permanents de l’Etat ;
- membre titulaire représentant l’Administration au sein des Commissions Paritaires correspondant aux ...